Troubles de voisinage?

Afin d’éviter ou de gérer les troubles de voisinage qui peuvent arriver, il incombe à tous les résidents de faire preuve de raison et de considération envers leurs voisins en toutes circonstances, et de faire tout leur possible afin de régler les problèmes à l’amiable par l'explication, le compromis, la discussion et la tolérance. La parole et la négociation sont les meilleurs outils de lutte contre les nuisances sonores. Des efforts mutuels sur ce sujet sont de nature à améliorer grandement les relations de voisinage.

Les troubles de voisinage désignent des nuisances ou gênes anormales causées par un voisin. Ce trouble est sonore lorsqu'il résulte de bruits provenant d'activité professionnelle ou de bruits domestiques.

Par définition, les bruits de voisinage sont :

- les bruits domestiques (animaux, chaine hi-fi, appareils électroménagers, jardinage, bricolage, fête familiale, climatiseurs, …),
- les bruits liés à activités (manifestations culturelles, sports et loisirs de plein air, activités ne relevant des installations classées pour la protection de l’environnement, discothèques, salle des fêtes, activités artisanales, activités agricoles,…)
- les bruits de chantiers.

Pour qu'un bruit puisse être reconnu comme un trouble anormal de voisinage, il doit dépasser les inconvénients ordinaires de la vie en collectivité.
Les nuisances sonores peuvent être ponctuelles (par exemple une fête) ou répétitives (aboiements, musique forte), de jour (7h à 22h) comme de nuit (22h à 7h).

Trois critères principaux sont pris en compte pour apprécier l'anormalité d'un bruit :

L’intensité du bruit, c'est-à-dire la gravité du trouble qu'il suscite
La durée et la répétition, une nuisance ponctuelle étant moins souvent considérée comme un trouble qu’une gêne récurrente
Le contexte local (zone urbaine ou rurale, professionnelle ou résidentielle). Par exemple, un bruit jugé tolérable dans un environnement urbain dense peut être considéré comme anormal dans un quartier calme.

Les troubles de voisinage peuvent aussi être d'origine olfactive (odeur), visuelle (par exemple obstruction de la vue).

Au niveau national, il n’existe pas de plages horaires précises pendant lesquelles le bruit est systématiquement autorisé ou interdit, à l’exception du tapage nocturne compris entre 22h et 7h. Au niveau départemental, un arrêté préfectoral de 1993 (disponible en mairie) fixe certaines règles en matière de voisinage.

Il est toujours préférable de régler le litige à l’amiable en trouvant une solution avec l’auteur du trouble. Parfois, ce dernier n’a simplement pas conscience du trouble qu’il cause, il convient donc de l’en informer. Par votre biais ou par l’intermédiaire d’un tiers comme le syndic de copropriété ou un conciliateur de justice.
Dans bien des cas, dialogue et médiation suffisent à éviter le recours au contentieux et à rétablir de saines relations de voisinage.
Si malgré cette démarche le trouble persiste, il faudra mettre en demeure le voisin (avec un courrier recommandé) de cesser le trouble en lui fixant un délai raisonnable.
Si le voisin ne réagit pas à la mise en demeure ou refuse de s’exécuter, il vous faudra alors rapporter la preuve des nuisances en vue d’une action devant les juridictions civiles.